PROCEDURE :

COMMANDES

Vérifier s'il n’existe pas un marché pour le type d'achat désiré, pour cela voir sur l'intranet de l'Université Paul Sabatier, colonne de gauche "Documentation des marchés".

Vérifier auprès de la gestionnaire que le fournisseur est bien crée dans le logiciel de comptabilité SIFAC avec le nom et le SIRET/SIREN ou N° TVA.
S'il n'est pas créer il faudra transmettre le formulaire de création fournisseur adéquat :

- Fiche création fournisseur selon le cas :
* 1°) fournisseur Groupe de compte Z001 SA/SARL/EURL/SAS/EIRL/MICRO Entreprise/Association avec SIRET/SNC/SCA/SCOP/TRAVAILLEUR INDEPENDANT AVEC SIRET (Fichier)
* 2°) fournisseur Groupe de compte Z002 Association sans SIRET/Travailleur Indépendant sans Siret/Etudiant (Fichier)
* 3°) fournisseur Groupe de Compte Z003 Public et Sociétés faisant partie de l'Union Européenne  (Fichier)
* 4°) fournisseur Groupe de Compte Z004 Public et Sociétés ne faisant pas partie de l'Union Européenne, Société internationales  (Fichier)

Transmettre le projet de commande complété ainsi que le devis à la gestionnaire
Attention au code NACRE (Fichier)

- Projet de commande  (Fichier)

MISSIONS

Vérifier que le missionnaire est crée et/ou toujours actif (dernière mission moins de 3 ans).

- Fiche création agent missionnaire Groupe de Compte Z005 AGENT UPS / AGENT INVITE  (Fichier)

Transmettre la Demande d'autorisation de déplacement complétée ainsi que l'invitation ou le programme à la gestionnaire

- Demande d'autorisation de déplacement  (Fichier)

Au retour de la mission transmettre l'état de frais complété ainsi que TOUS les justificatifs (factures et tickets) à la gestionnaire

- Etat de frais  (Fichier)

 

FORMULAIRES :

LISTE DE LIENS
- FICHE NAVETTE FOURNISSEUR Z001 2012 le 08.10.2012 SC170120131114 ICA2017.doc
- FICHE NAVETTE FOURNISSEUR Z002 2012 le 08.10.2012 AC-JL210320171443 ICA2017.doc
- FICHE NAVETTE FOURNISSEUR Z003 2012 le 08.10.2012 AC-JL210320171443 ICA2017.doc
- FICHE NAVETTE FOURNISSEUR Z004 2012 le 08.10.2012 AC-JL210320171443 ICA2017.doc
- FICHE NAVETTE AGENTS Z005 2012 le 08.10.2012 SC170120131114 ICA2017.doc

- 1 - DEPENSE Projet de commande ICA2018.xls
- 1 - MISSION Demande Autorisation Deplacement ICA2018.xls
- 3 - MISSION Etat de frais ICA2018.xls
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